AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE DISTRIBUTION (S.A.)
Numéro de dépôt :
1500749
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2008
Présentation de la marque PETIGRIL
Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETIGRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE DISTRIBUTION domicilié(e) Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2128360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 215 632 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2128360) - France.
La marque PETIGRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE DISTRIBUTION (S.A.) - Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2128360) - France - SIREN 778215632
CABINET MALEMONT - (dossier no 2128360) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1998 n°2128360 - Publication au BOPI 1998-10-14
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208985 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263811 - Publication au BOPI 1998-10-06
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313264 - Publication au BOPI 2000-12-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208985 - Publication au BOPI 1996-11-19
Produits diététiques et de régime.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace; biscottes, toasts, produits de panification, pain grillé, pain de mie et tous autres produits de biscotterie et de biscuiterie, chapelure.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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